Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETILLES
Société des Produits Nestlé S.A. - Vevey - Canton de Vaud - SUISSE.

Numéro de dépôt :
1318416
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/1995

Présentation de la marque PETILLES

Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé - Vevey - Canton de Vaud - SUISSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé - Vevey - Canton de Vaud - SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque PETILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETILLES est expirée depuis le 19 février 1995.

Société des Produits Nestlé - Vevey - Canton de Vaud - SUISSE a également déposé les autres marques suivantes : TILT


Société des Produits Nestlé S.A. - Vevey - Canton de Vaud - SUISSE. - Suisse


Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-02

Aliments diététiques.Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante confitures;oeufs;laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles;mayonnaises;préparations de protéines pour l'alimentation.Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés;thés et extraits de thé;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucres;produits de boulangerie;articles de pâtisserie;dessert, poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés;sauces;produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments. Eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.